Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOGRAND Gérard Yves Denis
/
CADRES MINUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRES MINUTE
BOGRAND Gérard Yves Denis

Numéro de dépôt :
1656839
Date de dépôt :
02/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1996

Présentation de la marque CADRES MINUTE

Déposée le 2 juillet 1986 par BOGRAND Gérard Yves Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRES MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOGRAND Gérard Yves Denis, domicilié(e) 25 Boulevard Garibaldi, 75015 PARIS - France.

La marque CADRES MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRES MINUTE est expirée depuis le 2 juillet 1996.

BOGRAND Gérard Yves Denis a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER 25 PARIS


BOGRAND Gérard Yves Denis - 25 Boulevard Garibaldi, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Glaces, cadres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.